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Marques déposées par HAVERLAN DOMINIQUE
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CHATEAU LA CONTEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CONTEAU
HAVERLAN DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
1566181
Date de dépôt :
15/12/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/1999

Présentation de la marque CHATEAU LA CONTEAU

Déposée le 15 décembre 1989 par HAVERLAN DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA CONTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HAVERLAN DOMINIQUE, domicilié(e) QUARTIER DAROUBIN, 33640 PORTETS - France.

La marque CHATEAU LA CONTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CONTEAU est expirée depuis le 15 décembre 1999.

HAVERLAN DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX CHATEAU GAUBERT , CHATEAU DU BLAYES , CHATEAU PONTET CAILLOU , CHATEAU GRAND BOURDIEU , CHATEAU CIVRAC-LAGRANGE , CHATEAU CIVRAC- LAGRANGE , CHATEAU GRAND BOURDIEU , CHATEAU PESSAN SAINT HILAIRE , CHATEAU HAUT PORTETS , CHATEAU GAUBERT


HAVERLAN DOMINIQUE - QUARTIER DAROUBIN, 33640 PORTETS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA CONTEAU