Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT PORTETS
HAVERLAN Dominique

Numéro de dépôt :
1345943
Date de dépôt :
07/03/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/1996
CHATEAU HAUT PORTETS de HAVERLAN Dominique

Présentation de la marque CHATEAU HAUT PORTETS

Déposée le 7 mars 1986 par HAVERLAN Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT PORTETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HAVERLAN Dominique, domicilié(e) quartier Darroubin, 33640 PORTETS. - France.

La marque CHATEAU HAUT PORTETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345943.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT PORTETS est expirée depuis le 7 mars 1996.

HAVERLAN Dominique a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX CHATEAU GAUBERT , CHATEAU DU BLAYES , CHATEAU PONTET CAILLOU , CHATEAU GRAND BOURDIEU , CHATEAU LA CONTEAU , CHATEAU CIVRAC-LAGRANGE , CHATEAU CIVRAC- LAGRANGE , CHATEAU GRAND BOURDIEU , CHATEAU PESSAN SAINT HILAIRE , CHATEAU GAUBERT


HAVERLAN Dominique - quartier Darroubin, 33640 PORTETS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement Dénommée CHATEAU HAUT PORTETS