Marque expirée - Marque en non vigueur

COURSES EN SAC
HAVEN Elisabeth, Marie-Claude, Dominique née CLAVIER

Numéro de dépôt :
3478788
Date de dépôt :
02/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2017
COURSES EN SAC de HAVEN Elisabeth

Présentation de la marque COURSES EN SAC

Déposée le 2 février 2007 par HAVEN Elisabeth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COURSES EN SAC »

Le déposant est HAVEN Elisabeth, Marie-Claude, Dominique née CLAVIER domicilié(e) 172 Boulevard BERTHIER,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAVEN Elisabeth domicilié(e) 172 Boulevard BERTHIER,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURSES EN SAC est expirée depuis le 2 février 2017.


HAVEN Elisabeth, Marie-Claude, Dominique née CLAVIER - 172 Boulevard BERTHIER,75017 PARIS - 75017 - France


HAVEN Elisabeth - 172 Boulevard BERTHIER,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Sacs à main, sacs à dos, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers, filets ou sacs à provisions.

Fibres textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac. Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) sacs en bandoulières. Sacs à sangles sacs à courroies.

Education : à savoir sensibilisation, information et amélioration des connaissances sur le monde de l'environnement, organisation et conduite de colloques, de conférences – organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.