Déposée le 15 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) HAVELLS SYLVANIA LIGHTING FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MBF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAVELLS SYLVANIA LIGHTING FRANCE domicilié(e) 1 avenue du Général de Gaulle - 92230 - GENNEVILLIERS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.
La marque MBF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAVELLS SYLVANIA LIGHTING FRANCE, société anonyme - 1 avenue du Général de Gaulle - 92230 - GENNEVILLIERS - France
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France
Inscription le 26 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°186803 - Publication au BOPI 1995-06-26
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2000 n°2170844 - Publication au BOPI 2000-04-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2010 n°2440651 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-18
Inscription le 13 juillet 2010 - Changement de dénomination n°527447 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13
Inscription le 13 juillet 2010 - Changement d'adresse n°527446 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13
Appareils et dispositifs électriques pour l'éclairage; tous articles d'éclairage, notamment lampes à incandescence ou à décharge électrique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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