Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAUDGLAS
HAVELLS SYLVANIA LIGHTING FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1592176
Date de dépôt :
15/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2020

Présentation de la marque CLAUDGLAS

Déposée le 15 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) HAVELLS SYLVANIA LIGHTING FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAUDGLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAVELLS SYLVANIA LIGHTING FRANCE domicilié(e) 1 avenue du Général de Gaulle - 92230 - GENNEVILLIERS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque CLAUDGLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLAUDGLAS est expirée depuis le 15 mai 2020.

HAVELLS SYLVANIA LIGHTING FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLAUDLUX , CLAUDE , EKLA , NEXSO , CLAUDFAR , VIX , FLUOGAINE , MBF , VIXA


HAVELLS SYLVANIA LIGHTING FRANCE, société anonyme - 1 avenue du Général de Gaulle - 92230 - GENNEVILLIERS - France


Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Inscription le 26 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°186803 - Publication au BOPI 1995-06-26

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2000 n°2170841 - Publication au BOPI 2000-04-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2010 n°2440650 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-18

Inscription le 13 juillet 2010 - Changement de dénomination n°527447 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Inscription le 13 juillet 2010 - Changement d'adresse n°527446 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de ddistribution d'eau et installations sanitaires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.