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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAVELLS SYLVANIA LIGHTING FRANCE
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CLAUDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAUDE
HAVELLS SYLVANIA LIGHTING FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1235482
Date de dépôt :
09/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2023

Présentation de la marque CLAUDE

Déposée le 9 mai 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAVELLS SYLVANIA LIGHTING FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAVELLS SYLVANIA LIGHTING FRANCE domicilié(e) 1 Av du Général de Gaulle - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 109 258 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque CLAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLAUDE est expirée depuis le 9 mai 2023.

HAVELLS SYLVANIA LIGHTING FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLAUDLUX , EKLA , NEXSO , CLAUDFAR , VIX , FLUOGAINE , CLAUDGLAS , MBF , VIXA


HAVELLS SYLVANIA LIGHTING FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 1 Av du Général de Gaulle - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 552109258


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Inscription le 4 août 2008 - Changement de dénomination n°478554 - Publication au BOPI 2008-08-04

Inscription le 4 août 2008 - Changement d'adresse n°478552 - Publication au BOPI 2008-08-04

Inscription le 1 août 2006 - Changement de dénomination n°438083 - Publication au BOPI 2006-08-01

Inscription - Changement de dénomination n°39148 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40

Renouvellement sans limitation n°2018615 - Publication au BOPI 1993-24

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2003 n°2242486 - Publication au BOPI 2003-05-09

Renouvellement sans limitation n°2241823 - Publication au BOPI 2003-28

Renouvellement avec limitation le 9 mai 2003 n°2018985 - Publication au BOPI 2003-05-09

Inscription le 9 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370535 - Publication au BOPI 2003-05-09

Inscription le 1 août 2006 - Transmission totale de propriété n°438082 - Publication au BOPI 2006-08-01

Inscription le 10 mai 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°158497 - Publication au BOPI 1993-05-10

Inscription le 19 février 1996 - Transmission de propriété n°197767 - Publication au BOPI 1996-02-19

Inscription le 24 mars 1994 - Transmission de propriété n°170715 - Publication au BOPI 1994-03-24

Inscription le 20 juillet 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°161143 - Publication au BOPI 1993-07-20

Inscription le 22 février 1993 - Transmission de propriété n°155210 - Publication au BOPI 1993-02-22

Inscription le 24 mars 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°170716 - Publication au BOPI 1994-03-24

Inscription le 15 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185120 - Publication au BOPI 1995-05-15

Inscription le 29 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176623 - Publication au BOPI 1994-09-29

Inscription le 24 mars 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°170717 - Publication au BOPI 1994-03-24

Inscription le 21 juin 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°159650 - Publication au BOPI 1993-06-21

Inscription le 19 août 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°606747 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-19

Errata sur les inscriptions - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 12 septembre 2013 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°608415 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-12

Inscription le 12 septembre 2013 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°608414 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-12

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2013 n°2530467 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-05-29

Dispositifs assurant la protection des équipements électriques contre les surtensions transitoires à l'aide de composants de protection de toute nature convenablement associés et connectés.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.