HAVELLS SYLVANIA FIXTURES NETHERLANDS B.V., Société de droits néerlandais
Numéro de dépôt :
1519288
Date de dépôt :
09/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/2029
Présentation de la marque LUMIANCE
Déposée le 9 février 1989 par la société étrangère HAVELLS SYLVANIA FIXTURES NETHERLANDS B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LUMIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère HAVELLS SYLVANIA FIXTURES NETHERLANDS B.V domicilié(e) Prins Bernhardplein 200, AMSTERDAM 1097 JB - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline domicilié(e) 8 Avenue Percier - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque LUMIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519288.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Renouvellement sans limitation n°2130021 - Publication au BOPI 1998-51
Renouvellement sans limitation le 3 février 2009 n°2396874 - Publication au BOPI 2009-02-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35
Inscription le 21 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59405 - Publication au BOPI 1992-01-21
Inscription le 3 mars 2008 - Changement de dénomination n°469896 - Publication au BOPI 2008-03-03
Inscription le 9 décembre 2016 - Changement d'adresse n°690799 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-09
Renouvellement sans limitation le 22 février 2019 n°2707289 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-22
Inscription le 5 novembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°772019 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-05
Appareils et instruments électriques, de signalisation, de contrôle. Lampes et appareils d'éclairage
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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