Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RSCG
HAVAS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1241875
Date de dépôt :
26/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2013

Présentation de la marque RSCG

Déposée le 26 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) HAVAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RSCG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAVAS domicilié(e) 2, allée de Longchamp,92150 SURESNES (dossier no 2246204) - 92150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 480 265 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2246204) - 75847 - France.

La marque RSCG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 35

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RSCG est expirée depuis le 8 juillet 2013.

HAVAS a également déposé les autres marques suivantes : "HAVATEL" , REGIE CLUB , REGIE ESPACE , AVENIR HAVAS MEDIA , H , TV. C.S. TELEVISION COMMUNICATION SERVICE , AFRICA NO1 , H , HAVAS COMMUNICATION MEDITERRANEE , MONI SYSTEM


HAVAS, Société Anonyme - 2, allée de Longchamp,92150 SURESNES (dossier no 2246204) - 92150 - France - SIREN 335480265


Cabinet REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2246204) - 75847 - France


Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2003 n°2021673 - Publication au BOPI 2003-07-08

Renouvellement avec limitation le 8 juillet 2003 n°2246204 - Publication au BOPI 2003-07-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Inscription le 3 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373494 - Publication au BOPI 2003-07-03

Inscription le 19 avril 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°157391 - Publication au BOPI 1993-04-19

Inscription le 21 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°162533 - Publication au BOPI 1993-07-21

Inscription - Changement d'adresse n°4723 - Publication au BOPI

Articles en papier et en carton ; imprimés, journaux et périodiques, livres, brochures et prospectus ; photographies ; matériel d'instruction ; matériel de publicité (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; clichés. Services d'agences de publicité, location de matériel publicitaire, impression de travaux publicitaires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).