Déposée le 24 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) HAVAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HAVAS DIGITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-44 du 2 novembre 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAVAS domicilié(e) 29-30 QUAI DE DION BOUTON - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 480 265 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque HAVAS DIGITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3526278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAVAS, Société anonyme - 29-30 QUAI DE DION BOUTON - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 335480265
REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-11
Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2017 n°2660653 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-09-29
Papier ; carton ; cartonnages, imprimés, journaux ; livres ; manuels ; brochures ; publications ; revues périodiques ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), affiches ; cartes postales, décalcomanies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, articles pour reliures ; photographies, matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire ; articles de bureau (à l'exception des meubles), dessins ; gravures ; images, photogravure ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des meubles) ; papeterie.
Service de publicité et informations d'affaires ; services de publicité par sponsorisation ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires, consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale ; gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; abonnement à un support d'informations ; abonnement à un service télématique, téléphonique ou informatique (Internet) ; abonnement à une chaîne de télévision.
Services de télécommunications ; services de télécommunication, de messagerie électronique par réseau Internet, Extranet, Intranet ; services de messagerie sécurisée, services d'interconnexion de réseaux de communication d'entreprise ; agences de presse et d'informations, services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence, expédition, transmission de dépêches et de messages, services de transmission de données, en particulier de transmission de paquet, expédition, transmission de documents informatisés ; transmission de programmes de télévision par satellite et câbles ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimedia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement de programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou non ; services de télex, télégrammes ; transmission d'informations par téléscripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de communication sur réseaux informatiques en général ; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications ; transmission d'informations dans le domaine audiovisuel.
Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement, activités culturelles et sportives, cours par correspondance ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias, de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours, organisation de conférences, organisation d'événements sportifs, organisation de compétitions sportives, organisation de forums, congrès et colloques, montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non, production et réalisation de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ; ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel ; montage de bande vidéo ; organisation de loterie et de jeux ; location de stades ; camps de perfectionnement sportif ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; services d'édition de programmes multimédias, à usage interactif ou non.
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