Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

H
HAVAS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96645817
Date de dépôt :
14/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque H

Déposée le 14 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) HAVAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAVAS domicilié(e) 31, rue du Colisée, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 103 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.P. COLAS, CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque H est expirée depuis le 14 octobre 2006.

HAVAS a également déposé les autres marques suivantes : "HAVATEL" , RSCG , REGIE CLUB , REGIE ESPACE , AVENIR HAVAS MEDIA , H , TV. C.S. TELEVISION COMMUNICATION SERVICE , AFRICA NO1 , H , HAVAS COMMUNICATION MEDITERRANEE


HAVAS (société anonyme) - 31, rue du Colisée, 75008 PARIS - France - SIREN 542103312


CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.P. COLAS, CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13

Inscription le 24 mars 2005 - renonciation totale n°410063 - Publication au BOPI 2005-03-24

Inscription le 18 novembre 1997 - Concession de licence n°245899 - Publication au BOPI 1997-11-18

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement optiques, numériques, magnétiques; disques acoustiques; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; logiciels (programmes enregistrés), ou applications multimédias; jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec appareil récepteur de télévision. Instruments de musique. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir billet (tickets); écriteaux en papier et carton; enseignes en papier ou en carton; jetons de contrôle; boîtes en papier; cartonnages; porte-affiches en papier et en carton; enveloppes, pochettes pour I'emballage en papier; tubes en carton; affiches; cartes postales, cartes de souhaits; décalcomanies; dessins; images; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; diagrammes; maquettes d'architecture; matériels d'enseignement sous forme de jeux; modèles d'écriture; papier pour appareils enregistreurs; stencils; produits de l'imprimerie; livres, revues, périodiques; journaux, publications, prospectus; photographies; papeterie; matériel pour les artistes; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec appareil récepteur de télévision; jouets. Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; distribution de prospectus, d'échantillons; services d'abonnement de journaux pour des tiers; conseils, informations ou renseignements d'affaires; comptabilité; reproduction de documents; bureaux de placements; gestion de fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications; agences de presse et d'informations; communications par terminaux d'ordinateurs; transmission d'informations, de messages et d'images assistées par ordinateur. Distribution de journaux; réservation de places pour le voyage et les spectacles. Education, formation et divertissement; activités sportives et culturelles; éditions de livres, revues, journaux; édition musicale; abonnements de journaux; divertissements, spectacles; divertissements radiophoniques, par télévision ou par tous réseaux de communication;production de spectacles, de films; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services juridiques; recherche scientifique et industrielle; accompagnement en société; agences matrimoniales; réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires; imprimerie; programmation pour ordinateurs; production et édition de logiciels ou applications multimédias; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; services de reporteurs; filmage sur bandes vidéo; gestion de lieux d'exposition

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.