h HAVAS, SOCIETE ANONYME
Présentation de la marque h
Déposée le 3 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) HAVAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « h » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAVAS domicilié(e) 29-30 quai de Dion Bouton - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 480 265 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme TRICHARD Axelle domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque h a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312002.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque h arrivera à expiration en date du 3 novembre 2026.
HAVAS a également déposé les autres marques suivantes : "HAVATEL" , RSCG , REGIE CLUB , REGIE ESPACE , AVENIR HAVAS MEDIA , H , TV. C.S. TELEVISION COMMUNICATION SERVICE , AFRICA NO1 , H , HAVAS COMMUNICATION MEDITERRANEE
HAVAS, SOCIETE ANONYME - 29-30 quai de Dion Bouton - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 335480265
REGIMBEAU, Mme TRICHARD Axelle - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47
Inscription le 7 février 2017 - Retrait partiel n°694068 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-07
Enregistrement avec modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17
Logiciels (programmes enregistrés), progiciels, produits du logiciel, matériels informatiques, appareils émetteurs et récepteurs de sons et d'images, ordinateurs, appareils et instruments de saisie, de stockage, de traitement de textes, d'informations ou de données, équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs, périphériques d'ordinateurs. Appareils et instruments scientifiques, photographiques, audiovisuels, cinématographiques, optiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage et le traitement du son ou des images, à savoir supports et graveurs de sons, vidéos et données y compris disques phonographiques, disques magnétiques, bandes, cassettes, cartouches, disques compacts, CD-ROM, fichiers MPEG, fichiers JPEG, DVD, DVD-RW et tous autres supports pour le stockage et/ou la reproduction d'informations, données, signaux, images et/ou sons ; parties constitutives de tous les produits précités ; enregistrements sonores et vidéos ; publications électroniques, à savoir publications et disques multimédias et publications et enregistrements multimédias ; images électroniques (téléchargeables) ; programmes informatiques, à savoir logiciels de jeux informatiques, logiciels sous forme d'applications et d'ensembles d'applications, logiciels accessibles et/ou téléchargeables en ligne par le biais de réseaux informatiques mondiaux ou de sites Web sur Internet ; logiciels permettant de télécharger des images, du son et des données, logiciels permettant de télécharger des messages électroniques ; logiciels enregistrés ; logiciels multimédia interactifs ; l'ensemble des produits précités excluant le domaine des ressources humaines ;
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; livres ; magazines ; journaux ; revues ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; catalogues ; brochures ; dépliants ; prospectus ; pamphlets ; bulletins, bulletins d'information ; livrets, publications ; revues de presse ; périodiques ; tracts ; affiches ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; produits de l'imprimerie ; répertoires ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; carnets ; couvertures (papeterie) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; clichés ; posters ; l'ensemble des produits précités excluant le domaine des ressources humaines ;
Gestion des affaires commerciales ; services de compilation de données dans des bases de données informatiques ; analyses de données commerciales ; établissement et analyses de données et statistiques, d'études de marché ; audit d'entreprises (analyses commerciales) ; services de saisie, de traitement et d'organisation de données ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de publicité et de marketing ; services d'édition publicitaire ; préparation et réalisation de plans médias et concepts publicitaires ; élaboration et création de charte graphique ; création de logo, d'illustrations, de pictogrammes ; services de création de marques ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions, de salons, de manifestations, de spectacles, de concerts, d'événements à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publications de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; relations presse ; conseils en affichage ; exploitation commerciale de bases de données. Services de régie publicitaire ; recherche d'espaces publicitaires, conseil en mise à disposition d'espaces publicitaires, conseils en achat d'espaces publicitaires, achat d'espaces publicitaires pour son propre compte ou le compte de tiers (mandataire), conseil média (en achat publicitaire) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location et promotion d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; réalisation, tant pour son compte que pour le compte de tiers, de prestations de service d'insertion et de diffusion de publicité sur tous supports ; diffusion de matériel publicitaire, de brochures et échantillons ; location de matériel publicitaire ; parrainage publicitaire ; agence de publicité ; services de promotion des ventes de produits et/ou de services ; actions promotionnelles et publicitaires ; présentation de produits ou de services sur tout moyen de communication ; préparation et placement d'annonces publicitaires ; conseils commerciaux aux consommateurs ; études de marchés et recherches de marchés, à savoir études et consultations concernant le ciblage de marchés ; sondage d'opinion ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; l'ensemble des services précités excluant le domaine des ressources humaines ;
Education ; formation ; divertissement ; mise à disposition de divertissement par le biais de la télévision, de la radio, du cinéma, de la télévision par câble, de la télévision par satellite et d'Internet ; divertissement télévisé et radiophonique notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; production et distribution de films autres que publicitaires, d'émissions et de programmes radiophoniques, de films télévisés autres que publicitaires, de programmes courts télévisés, d'émissions télévisées, de divertissements, de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques autres que publicitaires ; montage, production et location de films autres que publicitaires, de vidéos et de programmes de télévision ; montage, production et location de films autres que publicitaires sur bandes vidéo ; montage, production et location de programmes radiophoniques ; production de spectacles, de films autres que publicitaires ; projection de films cinématographiques ; services de studios d'enregistrement ; micro filmage ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; agences de modèles pour artistes ; services d'imagerie numérique ; location de films cinématographiques ; location et montage de bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions, salons, manifestations, spectacles, concerts, événements à buts culturels et éducatifs ; photographie ; reportages photographiques ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; rédaction de scénarios ; services d'artistes de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; édition de livres, de revues, de newsletters, de magazines, publications en tout genre et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques ; micro-édition ; l'ensemble des services précités excluant le domaine des ressources humaines ;
Services de recherche industrielle, recherche en matière de conception, recherche en matière de développement de logiciels, recherche dans le domaine des technologies de l'information et conception ; services de conception commerciale et industrielle, de création, de recherche, de développement d'emballages, de packaging, d'oeuvres créatives, d'oeuvres audiovisuelles ; services d'illustration (dessin) ; dessin et rédaction technique pour des tiers ; conception, création, test et entretien de sites Web, logiciels, programmes informatiques, applications et bases de données ; services informatiques, à savoir conception et mise en oeuvre de sites Web en réseau, d'applications logicielles de commerce électronique et de systèmes de réseaux informatiques utilisant les technologies de l'information pour des tiers ; création, réalisation et mise à jour de contenus de sites Web ; services de conception de prototypes et de présentations ; conception de matériel de points de vente ; conception de dépliants d'information aux clients ; hébergement de sites Web de tiers ; installation de sites Web, services de conception graphique ; assistance, conception et services de conseils et d'informations liés aux marques, à l'identité de marques et au développement de marques ; services de conception et de conseils en matière de marques et de noms de marques ; services relatifs à la conception de l'identité d'entreprise ; services de recherche et d'analyse sociologiques, communautaires et environnementales ; recherche et test de nouveaux produits ; conception, gestion et contrôle de forums de discussion en ligne ; conception et fourniture de logiciels téléchargeables ; fourniture d'espace sur l'Internet pour des blogues en ligne, des blogues et d'autres contenus générés par l'utilisateur ; fourniture d'assistance en ligne liée aux ordinateurs et aux logiciels ; hébergement de sites Web ; services de conseils en matière informatique ; services de conseils en matière de programmation pour ordinateurs ; services de conseils liés à l'analyse de systèmes informatiques ; services de conseils en matière de conception de systèmes informatiques ; conception d'ordinateurs ; services de conseils en matière de logiciels ; consultation en matière de logiciels ; conception assistée par ordinateur d'illustrations graphiques vidéo ; conception et mise en oeuvre de bandeaux publicitaires ; conseils en matière de choix et de mise en oeuvre de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques ; conversion de document d'un support physique vers un support informatique ; élaboration (conception), location et analyse de systèmes informatiques ; étude de projets techniques ; étude, recherche et programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels de traitement permettant le calcul de performances de dispositifs d'affichage, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; mise à jour de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; services d'ingénieurs ; travaux d'ingénieurs ; études de projets techniques sans rapport avec la conduite des affaires, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, services de conseils en matière de choix de matériels informatiques, de bases de données, de logiciels ; location de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; dessins industriels ; services de dessinateurs. Services de conseillers, prestation de conseils et d'informations concernant tous les services précités ; services de conseils en matière d'image de marque ; l'ensemble des services précités excluant le domaine des ressources humaines.