EQUATEUR
Présentation de la marque EQUATEUR
Déposée le 14 février 1984 par la Société Anonyme (SA) HAVAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EQUATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EQUATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261306.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EQUATEUR est expirée depuis le 14 février 2014.
HAVAS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 février 2004 - Transmission totale de propriété n°385957 - Publication au BOPI 2004-02-03
Inscription le 3 février 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°385956 - Publication au BOPI 2004-02-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29
Renouvellement sans limitation n°2029548 - Publication au BOPI 1994-14
Renouvellement sans limitation le 9 février 2004 n°2258689 - Publication au BOPI 2004-02-09
Inscription le 4 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167342 - Publication au BOPI 1994-01-04
Inscription - Changement de dénomination n°36123 - Publication au BOPI
Inscription - Résiliation de licence n°9848 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°7036 - Publication au BOPI
Inscription - Résiliation de licence n°9849 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°9850 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°36122 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°7037 - Publication au BOPI