Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EQUATEUR
HAVAS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1261306
Date de dépôt :
14/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2014

Présentation de la marque EQUATEUR

Déposée le 14 février 1984 par la Société Anonyme (SA) HAVAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EQUATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAVAS domicilié(e) 2, Allée de Longchamp,92150 SURESNES (dossier no 2258689) - 92150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 480 265 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2258689) - 75847 - France.

La marque EQUATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EQUATEUR est expirée depuis le 14 février 2014.

HAVAS a également déposé les autres marques suivantes : "HAVATEL" , RSCG , REGIE CLUB , REGIE ESPACE , AVENIR HAVAS MEDIA , H , TV. C.S. TELEVISION COMMUNICATION SERVICE , AFRICA NO1 , H , HAVAS COMMUNICATION MEDITERRANEE


HAVAS Société Anonyme - 2, Allée de Longchamp,92150 SURESNES (dossier no 2258689) - 92150 - France - SIREN 335480265


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2258689) - 75847 - France


Inscription le 3 février 2004 - Transmission totale de propriété n°385957 - Publication au BOPI 2004-02-03

Inscription le 3 février 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°385956 - Publication au BOPI 2004-02-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29

Renouvellement sans limitation n°2029548 - Publication au BOPI 1994-14

Renouvellement sans limitation le 9 février 2004 n°2258689 - Publication au BOPI 2004-02-09

Inscription le 4 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167342 - Publication au BOPI 1994-01-04

Inscription - Changement de dénomination n°36123 - Publication au BOPI

Inscription - Résiliation de licence n°9848 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°7036 - Publication au BOPI

Inscription - Résiliation de licence n°9849 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°9850 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°36122 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°7037 - Publication au BOPI

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