Marque renouvelée - Marque en vigueur

CCA
HAVAS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1483007
Date de dépôt :
12/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2028

Présentation de la marque CCA

Déposée le 12 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) HAVAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAVAS domicilié(e) 29-30 QUAI DE DION BOUTON - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 480 265 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque CCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CCA arrivera à expiration en date du 12 juillet 2028.

HAVAS a également déposé les autres marques suivantes : "HAVATEL" , RSCG , REGIE CLUB , REGIE ESPACE , AVENIR HAVAS MEDIA , H , TV. C.S. TELEVISION COMMUNICATION SERVICE , AFRICA NO1 , H , HAVAS COMMUNICATION MEDITERRANEE


HAVAS, Société anonyme - 29-30 QUAI DE DION BOUTON - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 335480265


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Renouvellement sans limitation n°2110280 - Publication au BOPI 1998-16

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2008 n°2372735 - Publication au BOPI 2008-05-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04

Inscription le 23 septembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°481060 - Publication au BOPI 2008-09-23

Inscription le 18 mars 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°251646 - Publication au BOPI 1998-03-18

Inscription le 18 mars 1998 - Changement de dénomination n°251647 - Publication au BOPI 1998-03-18

Inscription le 18 mars 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°251645 - Publication au BOPI 1998-03-18

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2018 n°2686446 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-07-02

Papier, carton, articles en papier ou en carton, imprimés, prospectus, affiches publicitaires, journaux et périodiques, livres, photographies, caractères d'imprimerie, clichés.Publicité et affaires. Communications.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.