Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOUCE FRANCE
HAVAS VOYAGES (société anonyme à directoire et conseil de surveillance)

Numéro de dépôt :
1644005
Date de dépôt :
12/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2011

Présentation de la marque DOUCE FRANCE

Déposée le 12 février 1991 par la Société Anonyme (SA) HAVAS VOYAGESà directoire et conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAVAS VOYAGESà directoire et conseil de surveillance domicilié(e) 18, rue Trézel, 92000 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2191875) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 002 618 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2191875) - France.

La marque DOUCE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUCE FRANCE est expirée depuis le 12 février 2011.


HAVAS VOYAGES (société anonyme à directoire et conseil de surveillance) - 18, rue Trézel, 92000 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2191875) - France - SIREN 562002618


CABINET MALEMONT - (dossier no 2191875) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-24

Renouvellement sans limitation le 9 février 2001 n°2191875 - Publication au BOPI 2001-02-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Inscription le 18 août 2003 - Concession de licence n°375826 - Publication au BOPI 2003-08-18

Inscription le 3 juin 2004 - Changement de dénomination n°393910 - Publication au BOPI 2004-06-03

Inscription le 15 mai 2008 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°473768 - Publication au BOPI 2008-05-15

Inscription le 8 février 2001 - Changement d'adresse; Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°320930 - Publication au BOPI 2001-02-08

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Assurances et finances et notamment émission de chèques de voyage, vente de billets de voyage pour tous modes de locomotion.Transport et entrepôt et notamment tous services et activités intéressant une agence touristique, organisation de tous voyages.Education et divertissement et notamment publication et édition de livres, de journaux et revues, spectacles populaires, production, location ou projection de films cinématographiques, représentations musicales, organisation de compétitions sportives.Services divers et notamment réservation d'hôtels, exploitation de terrains de camping, services d'hébergement et de restauration;photographies;expositions; services de traduction, organisation de foires et d'exploitations, réservation de chambres

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.