Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HAVAS VOYAGES (S.A.)

Numéro de dépôt :
99824562
Date de dépôt :
22/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) HAVAS VOYAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAVAS VOYAGES domicilié(e) 3/5 rue Danton, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 002 618 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

HAVAS VOYAGES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , INSTANTS BONHEUR , HAVAS VOYAGES , TRAVELASSISTANT , HAVAS , HVC , La croisière des Ch'tis , PLANETE , HAVAS , SMARTTRAVELSTORE


HAVAS VOYAGES (S.A.) - 3/5 rue Danton, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 562002618


BREESE - MAJEROWICZ - France


Inscription le 7 juin 2007 - Rejet total n°455198 - Publication au BOPI 2007-06-07

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, savons désodorisants, produits de la parfumerie, eaux de toilettes, eaux de senteur, huiles essentielles, huiles de toilette, huiles d'amandes et laits d'amandes à usage cosmétique, laits de toilette, teintures pour la toilette, produits de toilette contre la transpiration, cosmétiques, rouge à lèvres, ouate à usage cosmétique, poudre pour le maquillage, produits cosmétiques pour les soins de la peau, préparations cosmétiques pour le bain, batonnets ouatés à usage cosmétique, crèmes cosmétiques, crayons à usage cosmétique, produits de démaquillage, fards, guides en papier pour farder les yeux, laques pour les ongles à usage cosmétique, pommades à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, shampoings, lotions pour les cheveux, teintures cosmétiques, produits pour le rasage, lotions après rasage, dentifrices, produits de soins pour la bouche non à usage médical, talc pour la toilette, dépilatoires, lotions pour les cheveux, bains de crèmes pour les cheveux, bains d'huiles pour les cheveux, produits de parfumerie, pierres à adoucir, pierres à polir, pierre ponces. Articles de papeterie, stylos, crayons, porte-crayons, gommes, feuilles (papeterie), cahiers, buvards, bloc (papeterie). Produits de l'imprimerie, livres, magazines, journaux, périodiques, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, photographies ; brochures, calendriers, journeaux, livres, guides touristiques, cartes postales, revues périodiques, stylos, crayons. Articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) portefeuilles, porte-clés, porte-monnaie, sacs à mains, sacs de voyage, cartables, articles de bourellerie, malles et valises, sacoches adaptables à des véhicules à deux roues, couvertures en peaux ; parapluies, cannes. Vêtements, en particulier pantalons, chemises et chemisettes, jupes et robes, sous-vêtements, blousons et pardessus ; chaussures, produits de la chapellerie, et tous vêtements à usage sportif, vêtements en cuir. Vêtements (habillement), sous-vêtements (habillement), culottes, caleçons, slips, tee-shirt, combinaisons (vêtements et sous-vêtements), lingerie de corps, costumes, cravates, chemises, chemisettes, écharpes, jupes, jupons, soutien-gorges, manteaux, pantalons, peignoirs, vestes, maillots de bains, costumes de plage, robes, robes de chambres, chaussettes, sous-pieds ; chaussures, bottes, sandales, chaussures de sport ; chapellerie, casquettes, bonnets. Accompagnement de voyageurs, agence de tourisme, agence de voyage, transport en automobile, autobus, avion, bateau, chemin de fer, location d'automobile, autobus, avion, bateau, chevaux, organisation de croisières, organisation d'excursions et circuits touristiques, organisation de voyages, réservation pour les voyages, transports de voyageurs, visites touristiques. Education, formation, divertissement, organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums, publication de textes (autres que textes publicitaires), de livre. Réservation et location de chambres, réservation de pensions, d'hôtels, services d'hébergement à l'étranger dans des familles, maisons de vacances, réservation et location de logements temporaires.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.