Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PASS PLUS
Numéro de dépôt :
1715589
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2001
Présentation de la marque LE PASS PLUS
Déposée le 27 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) HAVAS TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PASS PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PASS PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715589.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAVAS TOURISME a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 février 1993 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°154741 - Publication au BOPI 1993-02-08