Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Permis de conduire : l'expérience inédite
HAVAS PRODUCTIONS, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
4090989
Date de dépôt :
15/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2024
Permis de conduire : l\'expérience inédite de HAVAS PRODUCTIONS

Présentation de la marque Permis de conduire : l'expérience inédite

Déposée par voie électronique le 15 mai 2014 par HAVAS PRODUCTIONSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Permis de conduire : l'expérience inédite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est HAVAS PRODUCTIONSTODO domicilié(e) 33 QUAI DE DION BOUTON - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 350 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque Permis de conduire : l'expérience inédite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Permis de conduire : l'expérience inédite est expirée depuis le 15 mai 2024.

HAVAS PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : Make-Up Angels , LA GRANDEUR , THE SOCIAL RUSH , une rencontre, une chance , UN PROJET, UNE EQUIPE , Unclaimed Baggage , MAGIC SHOW , La Soirée de l'Impossible


HAVAS PRODUCTIONS, Société en nom collectif - 33 QUAI DE DION BOUTON - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 440350080


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ; revues ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; catalogues ; brochures ; dépliants ; prospectus ; pamphlets ; bulletins, bulletins d'information ; discours polycopiés ; livrets, publications ; revues de presse ; périodiques ; tracts ; affiches ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; produits de l'imprimerie ; répertoires ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; instruments d'écriture, stylos ; blocs (papeterie) ; carnets ; couvertures (papeterie) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; posters ;

Publicité ; Services de gestion de fichiers de clients dans le domaine de la production audiovisuelle. Diffusion d'annonces publicitaires dans le domaine cinématographique, télévisuel et/ou de la production audiovisuelle ; location d'espaces publicitaires dans le domaine cinématographique et télévisuel ; publication de messages publicitaires sur supports informatisés dans le domaine cinématographique, télévisuel et/ou de la production audiovisuel, abonnement à des places de spectacles, gestion de lieux d'expositions ;

Télécommunications ; télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (Internet) ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par voie informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voie téléinformatique, par réseaux de communication ; émissions télévisées et radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, de films, de programmes courts, d'émission télévisées de divertissement, de reportages, de documentaires, de films cinématographiques, de programmes radiophoniques ; télévision par câbles ; radiotéléphonie mobile ; diffusion d'informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision par tous moyens ; radiodiffusion ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission d'informations accessibles par code d'accès depuis des banques de données multimédias ; transmission d'information contenues dans des centres serveurs vocaux ; transmission de messages, de données, d'informations et d'images à travers tout réseau de télécommunications, y compris Internet ; transmission d'informations en matière de divertissements ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences et de visioconférences ; communications téléphoniques ; services téléphoniques ; communications par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications par terminaux d'ordinateurs et entre ordinateurs ou entre serveurs ; services d'accès à des bases de données ; services de communications par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d'accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissements, d'éducation, de sondages et d'émissions et de jeux télévisés et/ou radiophoniques ou en rapport avec ceux-ci ; services de transmission de photographies, d'images animées et/ou fixes, de musique, de sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de téléphonie mobiles) ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication ; services de diffusion de chaînes de télévision, de chaînes radiophoniques, quelque soient les supports de réception et les moyens techniques de diffusion ; expédition de dépêches ; information en matière de télécommunications ; messagerie électronique ; messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; location d'appareils de télécommunications ; location de lignes de télécommunications ; location de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs ; location d'appareils pour la transmission de messages ; fourniture d'accès à Internet ; fourniture d'accès à des logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile ; services de radiomessagerie par radio et téléphone ; services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques] ;

Divertissement ; Education ; Formation ; Services de divertissement télévisuel ; services de studios de télévision ; services de location de projecteurs, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, de phonogrammes et vidéogrammes, d'enregistrements sonores, de décodeurs, d'encodeurs ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; services d'agences pour artistes ; Location de décors de spectacles ; services d'orchestres ; production musicale ; représentation de spectacles ; organisation et production de spectacles ; Services d'artistes de spectacles ; Services de production et d'édition d'émissions, de séries, de programmes et d'oeuvres télévisées, vidéo, audio ou radiophoniques ; services d'enregistrements audio, vidéo et télévisuels ; services de location d'enregistrements phonographiques ; services de montage télévisuel ; montage de bandes vidéo ; services de studios d'enregistrement ; services d'imprésarios ; services de représentations de comédies, de jeux et d'événements de divertissement, culturels et sportifs diffusés en direct ou enregistrés pour diffusion ultérieure ; services de sous-titrage. Edition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels. Micro-édition ; Mise à disposition de divertissement par le biais de la télévision, de la radio, par satellite et par le biais d'Internet. Réservation de places de spectacles ; Divertissements ; divertissements et jeux radiophoniques ou par télévision ; Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; Information en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisirs ; Services d'éducation et de formation dans le domaine de la culture et du divertissement.