Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAVAS PHYSIOPULSE
HAVAS Jean Claude

Numéro de dépôt :
92427792
Date de dépôt :
16/07/1992
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
16/07/2002

Présentation de la marque HAVAS PHYSIOPULSE

Déposée le 16 juillet 1992 par HAVAS Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « HAVAS PHYSIOPULSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est HAVAS Jean Claude, domicilié(e) Le Moulin de Caussenil, 46150 CATUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAVAS Jean Claude - France.

La marque HAVAS PHYSIOPULSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAVAS PHYSIOPULSE est expirée depuis le 16 juillet 2002.


HAVAS Jean Claude - Le Moulin de Caussenil, 46150 CATUS - France


HAVAS Jean Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux