RC 14
Présentation de la marque RC 14
Déposée le 17 avril 1979 par HAVAS INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RC 14 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque RC 14 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093839.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque RC 14 est expirée depuis le 17 avril 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-047