Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE ENGLISH FACTORY
HAVAS EDUCATION REFERENCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3002611
Date de dépôt :
21/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2010

Présentation de la marque THE ENGLISH FACTORY

Déposée le 21 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) HAVAS EDUCATION REFERENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE ENGLISH FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-08 du 25 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAVAS EDUCATION REFERENCE domicilié(e) 21, Rue du Montparnasse, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 291 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque THE ENGLISH FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE ENGLISH FACTORY est expirée depuis le 21 janvier 2010.

HAVAS EDUCATION REFERENCE a également déposé les autres marques suivantes : MATH ET CLIC , L'ARBRE A LIRE , PORTAIL DES SCIENCES , JE VEUX SAVOIR , 4 mains


HAVAS EDUCATION REFERENCE, société anonyme - 21, Rue du Montparnasse, 75006 PARIS - France - SIREN 393291042


CABINET REGIMBEAU - France


Inscription le 1 février 2005 - Transmission totale de propriété n°406999 - Publication au BOPI 2005-02-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08

Appareils et instruments d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, cassettes audio et cassettes vidéo, appareils pour le traitement de l'information, disques optiques, compacts, Cédé-roms, disques vidéo digitaux. Produits de l'imprimerie à savoir : imprimés, dépliants, journaux, périodiques, livres, dictionnaires et autres publications imprimées, manuels, matériel d'instruction et d'enseignement. Edition, et publication de tous produits de l'imprimerie (autres que publicitaires), à savoir : de livres et de textes, services d'éducation, d'instruction, d'enseignement et de formation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.