Déposée le 24 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) HAVAS EDITION ELECTRONIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SESAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-44 du 31 octobre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAVAS EDITION ELECTRONIQUE domicilié(e) 31 rue du Colisée , 75008 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 200 055 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAMBERT - France.
La marque SESAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAVAS EDITION ELECTRONIQUE, société anonyme - 31 rue du Colisée , 75008 Paris - France - SIREN 380200055
CABINET LAMBERT - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10
Inscription le 6 juin 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°347095 - Publication au BOPI 2002-06-06
Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356314 - Publication au BOPI 2002-10-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45
Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements optiques, numériques, magnétiques; disques acoustiques; disques compact à mémoire morte; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; logiciels (programmes enregistrés), applications multimédias; jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec appareil récepteur de télévision.Papier, carton et produits en ces matières, à savoir billets (tickets); écriteaux en papier et carton; enseignes en papier ou en carton; jetons de contrôle; boîtes en papier; cartonnages; porte-affiches en papier et en carton; enveloppes; pochettes pour l'emballage en papier; tubes en cartons; affiches; cartes postales, cartes de souhaits; décalcomanies; dessins; images; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; diagrammes; maquettes d'architecture; matériels d'enseignement sous forme de jeux; modèles d'écriture; papier pour appareils enregistreurs; stencils; produits de l'imprimerie; livres, revues, périodiques; journaux, publications; dictionnaires; prospectus; photographies; papeterie; matériel pour les artistes; machines à écrire et articlesde bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement; cartes à jouer; caractère d'imprimerie; clichés.Jeux, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec appareil récepteur de télévision; jouets.Télécommunications; agences de presse et d'informations; communications par terminaux d'ordinateurs; transmission d'informations, de messages et d'images assistés par ordinateur.Education, formation, divertissement; activités sportives et culturelles; éditions de livres, de revues, journaux; édition musicale; abonnements de journaux; divertissements, spectacles; divertissements radiophoniques, par télévision ou par tous réseaux de communication; production de spectacles, de films; location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; édition de logiciels et/ou d'applications multimédia, édition de disques compact à mémoire morte.Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires; imprimerie; programmation pourordinateurs; production de logiciels et/ou applications multimédia, de disques compact à mémoire morte; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; services de reporteurs; filmage sur bandes vidéo
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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