Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDIA OUTREMER
HAVAS DOM

Numéro de dépôt :
93455435
Date de dépôt :
16/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2003

Présentation de la marque MEDIA OUTREMER

Déposée le 16 février 1993 par la société HAVAS DOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEDIA OUTREMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la société HAVAS DOM domicilié(e) 83 rue du Château, 92513 BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 033 401 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE CONSEILS en Brevets d'Invention - France.

La marque MEDIA OUTREMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDIA OUTREMER est expirée depuis le 16 février 2003.


HAVAS DOM - 83 rue du Château, 92513 BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 592033401


CABINET de BOISSE CONSEILS en Brevets d'Invention - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

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