Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPSULE
HAVAS 04, Société par Actions Simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3804878
Date de dépôt :
09/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2021
CAPSULE de HAVAS 04

Présentation de la marque CAPSULE

Déposée le 9 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAVAS 04 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPSULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAVAS 04 domicilié(e) 2, Allée De Longchamp - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 157 127 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque CAPSULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSULE est expirée depuis le 9 février 2021.

HAVAS 04 a également déposé les autres marques suivantes : La gazette du quotidien pas quotidien , BOW WINDOWS


HAVAS 04, Société par Actions Simplifiée à associé unique - 2, Allée De Longchamp - 92150 - SURESNES - France - SIREN 501157127


DESBARRES & STAEFFEN - 18, Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; aide aux entreprises dans le développement de leurs marchés ; création de nouveaux marchés ; analyse de marchés ; études marketing ; agence de conseils en communication (publicité, relations publiques) ; recherche de partenariats inter-entreprises pour le développement de produits (recherche de marché) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; relations publiques ; étude de marché ; promotion de produits innovants et de nouveaux produits pour des tiers ; sondage d'opinion ; recherche de parraineurs ; établissement de statistiques ; conseil pour les affaires ; conseils en organisation des affaires et implantations commerciales d'entreprises ; conseils en stratégie commerciale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; informations dans le domaine de la mode ; services de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; reportages photographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; conférences ou congrès ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; conseils en matière d'orientation professionnelle ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne (autres que textes publicitaires) ; micro-édition ; remise de récompenses et de prix (éducation ou divertissement).

Recherche en matière d'innovations techniques ; services d'analyse et de recherche dans le domaine technique et scientifique à savoir recherches et développement de nouveaux produits ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; contrôle de qualité ; recherches en chimie, en bactériologie, en cosmétologie ; recherches en matière de protection de l'environnement ; authentification d'oeuvres d'art ; services de design.