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Marques déposées par monsieur HAUW Michel
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V.A.O VALIDATION ASSISTEE PAR ORDINATEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V.A.O VALIDATION ASSISTEE PAR ORDINATEUR
Monsieur HAUW Michel
Monsieur RACINE Dominique
Monsieur VERBRUGGHE Marc

Numéro de dépôt :
93452648
Date de dépôt :
26/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2003

Présentation de la marque V.A.O VALIDATION ASSISTEE PAR ORDINATEUR

Déposée le 26 janvier 1993 par monsieur HAUW Michel, monsieur RACINE Dominique, monsieur VERBRUGGHE Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « V.A.O VALIDATION ASSISTEE PAR ORDINATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Les déposants sont monsieur HAUW Michel domicilié(e) 20, rue Blanche, 59800 LILLE - France, monsieur RACINE Dominique domicilié(e) BP 119, 59412 COUDEKERQUE BRANCHE, CEDEX - France, monsieur VERBRUGGHE Marc domicilié(e) 84, rue Pasteur, 62290 NOEUX LES MINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HAUW Michel Délégué Académique à la Formation Continue - France.

La marque V.A.O VALIDATION ASSISTEE PAR ORDINATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V.A.O VALIDATION ASSISTEE PAR ORDINATEUR est expirée depuis le 26 janvier 2003.


Monsieur HAUW Michel - 20, rue Blanche, 59800 LILLE - France

Monsieur RACINE Dominique - BP 119, 59412 COUDEKERQUE BRANCHE, CEDEX - France

Monsieur VERBRUGGHE Marc - 84, rue Pasteur, 62290 NOEUX LES MINES - France


Monsieur HAUW Michel Délégué Académique à la Formation Continue - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Logiciel

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.