Déposée le 24 avril 2001 par HAUVUY JEROME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORTHESIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-23 du 8 juin 2001.
Le déposant est HAUVUY JEROME domicilié(e) 96 RUE NATIONALE - 72000 - LE MANS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEROME HAUVUY domicilié(e) 96 RUE NATIONALE - 72000 - LE MANS - France.
La marque ORTHESIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORTHESIA est expirée depuis le 24 avril 2021.
HAUVUY JEROME - 96 RUE NATIONALE - 72000 - LE MANS - France
JEROME HAUVUY - 96 RUE NATIONALE - 72000 - LE MANS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41
Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2010 n°2458771 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2010-12-30
Appareils et instruments médicaux chirurgicaux articles d'orthèses et de prothèses orthopédiques Produits pharmaceutiques Assurances, caisses de prévoyance et complémentaires maladies.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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