Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KERAMSTEEL
HAUVILLE, François P.

Numéro de dépôt :
93453180
Date de dépôt :
01/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2003

Présentation de la marque KERAMSTEEL

Déposée le 1 février 1993 par HAUVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KERAMSTEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est HAUVILLE, François P., domicilié(e) 16 Rue Morel Billet, 27340 PONT DE L'ARCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET R. GAYRAUD - France.

La marque KERAMSTEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KERAMSTEEL est expirée depuis le 1 février 2003.


HAUVILLE, François P. - 16 Rue Morel Billet, 27340 PONT DE L'ARCHE - France


CABINET R. GAYRAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

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