Marque enregistrée - Marque en non vigueur

isolire
HAUVILLE JEAN

Numéro de dépôt :
1646992
Date de dépôt :
28/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2001

Présentation de la marque isolire

Déposée le 28 février 1991 par HAUVILLE JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « isolire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HAUVILLE JEAN, domicilié(e) LE CROT DU LAC, 89660 MONTILLOT - France.

La marque isolire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque isolire est expirée depuis le 28 février 2001.

HAUVILLE JEAN a également déposé les autres marques suivantes : STOPBORD , LE BOUQUINEUR , PORT'EAU


HAUVILLE JEAN - LE CROT DU LAC, 89660 MONTILLOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

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