Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Six et Sept Elégance et Surprenance
Hauvette William, Agissant pour le compte de la société Six et Sept en cours de formation

Numéro de dépôt :
3846049
Date de dépôt :
13/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2021
Six et Sept Elégance et Surprenance de Hauvette William

Présentation de la marque Six et Sept Elégance et Surprenance

Déposée le 13 juillet 2011 par la société Hauvette William auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Six et Sept Elégance et Surprenance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la société Hauvette William domicilié(e) 38 rue du bois de Boulogne - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 247 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hauvette William domicilié(e) 38 rue du bois de Boulogne - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque Six et Sept Elégance et Surprenance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Six et Sept Elégance et Surprenance est expirée depuis le 13 juillet 2021.


Hauvette William, Agissant pour le compte de la société Six et Sept en cours de formation - 38 rue du bois de Boulogne - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 534247416


Hauvette William - 38 rue du bois de Boulogne - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; Boules de pétanque ; cochonnet de pétanque.