Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE - Shrine Club Maître Royal Secret.REAA SIR KNIGHT
HAUTS-GRADES DU RITE D'YORK LOI 1901 DEPOT LE 20 MAI 1998 GRASSE no DOSSIER 1/14109

Numéro de dépôt :
3011133
Date de dépôt :
01/03/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2010
FRANCE - Shrine Club Maître Royal Secret.REAA SIR KNIGHT de HAUTS-GRADES DU RITE D\'YORK LOI 1901 DEPOT LE 20 MAI 1998 GRASSE no DOSSIER 1/14109

Présentation de la marque FRANCE - Shrine Club Maître Royal Secret.REAA SIR KNIGHT

Déposée le 1 mars 2000 par HAUTS-GRADES DU RITE D'YORK LOI 1901 DEPOT LE 20 MAI 1998 GRASSE no DOSSIER 1/14109 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE - Shrine Club Maître Royal Secret.REAA SIR KNIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est HAUTS-GRADES DU RITE D'YORK LOI 1901 DEPOT LE 20 MAI 1998 GRASSE no DOSSIER 1/14109, domicilié(e) 1 AVENUE DE LA MER, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAUTS-GRADES DU RITE D'YORK - France.

La marque FRANCE - Shrine Club Maître Royal Secret.REAA SIR KNIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE - Shrine Club Maître Royal Secret.REAA SIR KNIGHT est expirée depuis le 1 mars 2010.


HAUTS-GRADES DU RITE D'YORK LOI 1901 DEPOT LE 20 MAI 1998 GRASSE no DOSSIER 1/14109 - 1 AVENUE DE LA MER, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France


HAUTS-GRADES DU RITE D'YORK - France


Inscription le 17 avril 2001 - Rejet partiel n°321514 - Publication au BOPI 2001-04-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Produits imprimerie affiches. Éditions de livres, revues Consultations à caractère rituelique ésotérique et maçonnique Spectacles. Emblèmes (badges ornementaux) non en métaux précieux Couvre chef Soins médicaux. Chapellerie vêtements (habillement).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.