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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HAUTS DE SEINE LOCATION
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92 OCCASIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

92 OCCASIONS
HAUTS DE SEINE LOCATION (SA)

Numéro de dépôt :
1409028
Date de dépôt :
16/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/1996
92 OCCASIONS de HAUTS DE SEINE LOCATION

Présentation de la marque 92 OCCASIONS

Déposée le 16 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) HAUTS DE SEINE LOCATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 92 OCCASIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAUTS DE SEINE LOCATION domicilié(e) 10, route de Chatou, 92000 NANTERRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESJARDINS - France.

La marque 92 OCCASIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 92 OCCASIONS est expirée depuis le 16 mai 1996.


HAUTS DE SEINE LOCATION (SA) - 10, route de Chatou, 92000 NANTERRE. - France


DESJARDINS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-43

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;location de véhicules de transport; caravanes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.