Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES BYZANTINES
Numéro de dépôt :
1265430
Date de dépôt :
13/03/1984
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/1994
Présentation de la marque LES BYZANTINES
Déposée le 13 mars 1984 par HAUTRIVE Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES BYZANTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES BYZANTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BYZANTINES est expirée depuis le 13 mars 1994.
HAUTRIVE Marc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34