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Marques déposées par HAUTRIVE Marc
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LES BYZANTINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BYZANTINES
HAUTRIVE Marc, Villa Christiane, Les Mas de CABRIS, 06530 PEYMEINADE.

Numéro de dépôt :
1265430
Date de dépôt :
13/03/1984
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/1994

Présentation de la marque LES BYZANTINES

Déposée le 13 mars 1984 par HAUTRIVE Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES BYZANTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HAUTRIVE Marc, Villa Christiane, Les Mas de CABRIS, 06530 PEYMEINADE. - France.

La marque LES BYZANTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BYZANTINES est expirée depuis le 13 mars 1994.

HAUTRIVE Marc a également déposé les autres marques suivantes : MULTIPLEX


HAUTRIVE Marc, Villa Christiane, Les Mas de CABRIS, 06530 PEYMEINADE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34

Bijouterie, Joaillerie, Horlogerie.