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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAUTOT SUGGESTION
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HAUTOT SUGGESTION CAPSULES CHOCOLAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAUTOT SUGGESTION CAPSULES CHOCOLAT
HAUTOT SUGGESTION, SAS

Numéro de dépôt :
4175854
Date de dépôt :
23/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2025
HAUTOT SUGGESTION CAPSULES CHOCOLAT de HAUTOT SUGGESTION

Présentation de la marque HAUTOT SUGGESTION CAPSULES CHOCOLAT

Déposée par voie électronique le 23 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAUTOT SUGGESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAUTOT SUGGESTION CAPSULES CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAUTOT SUGGESTION domicilié(e) Parc d'Activités des Hautes Falaises, rue Emile Durand, Atelier 5 - 76400 - Saint LEONARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 831 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAUTOT SUGGESTION, M. Olivier HAUTOT domicilié(e) Parc d'Activités des Hautes Falaises, rue Emile Durand, Atelier 5 - 76400 - Saint LEONARD - France.

La marque HAUTOT SUGGESTION CAPSULES CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175854.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTOT SUGGESTION CAPSULES CHOCOLAT arrivera à expiration en date du 23 avril 2025.


HAUTOT SUGGESTION, SAS - Parc d'Activités des Hautes Falaises, rue Emile Durand, Atelier 5 - 76400 - Saint LEONARD - France - SIREN 800831422


HAUTOT SUGGESTION, M. Olivier HAUTOT - Parc d'Activités des Hautes Falaises, rue Emile Durand, Atelier 5 - 76400 - Saint LEONARD - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.