Ne faîtes plus le choix entre sécurité et recyclage, nous vous offrons les deux.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Ne faîtes plus le choix entre sécurité et recyclage, nous vous offrons les deux.
M. HAUTIERE Christian
Numéro de dépôt :
3958694
Date de dépôt :
29/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/10/2022
Présentation de la marque Ne faîtes plus le choix entre sécurité et recyclage, nous vous offrons les deux.
Déposée le 29 octobre 2012 par monsieur HAUTIERE Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Ne faîtes plus le choix entre sécurité et recyclage, nous vous offrons les deux. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-48 du 30 novembre 2012.
Le déposant est monsieur HAUTIERE Christian domicilié(e) 87 A rue d'Antrain - 35700 - RENNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DLA, Mme Lechat Delphine domicilié(e) 26 B boulevard de Rennes - 35300 - FOUGERES - France.
La marque Ne faîtes plus le choix entre sécurité et recyclage, nous vous offrons les deux. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ne faîtes plus le choix entre sécurité et recyclage, nous vous offrons les deux. est expirée depuis le 29 octobre 2022.
M. HAUTIERE Christian - 87 A rue d'Antrain - 35700 - RENNES - France
DLA, Mme Lechat Delphine - 26 B boulevard de Rennes - 35300 - FOUGERES - France
Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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