Marque renouvelée - Marque en non vigueur

O.M.B.I. CABINET HAUTIER
HAUTIER Jean Louis

Numéro de dépôt :
1632206
Date de dépôt :
30/11/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2010
O.M.B.I. CABINET HAUTIER de HAUTIER Jean Louis

Présentation de la marque O.M.B.I. CABINET HAUTIER

Déposée le 30 novembre 1990 par HAUTIER Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « O.M.B.I. CABINET HAUTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HAUTIER Jean Louis, domicilié(e) 24 rue Masséna, 06000 NICE (dossier no 2186646) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS domicilié(e) (dossier no 2186646) - France.

La marque O.M.B.I. CABINET HAUTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque O.M.B.I. CABINET HAUTIER est expirée depuis le 30 novembre 2010.

HAUTIER Jean Louis a également déposé les autres marques suivantes : OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION CABINET HAUTIER


HAUTIER Jean Louis - 24 rue Masséna, 06000 NICE (dossier no 2186646) - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS - (dossier no 2186646) - France


Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2000 n°2186646 - Publication au BOPI 2000-11-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Inscription le 21 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°627468 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21

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