Déposée le 10 mars 1992 par HAUTEVILLE JEAN-PHILIPPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HEXAPROTHESE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-11 du 24 avril 1992.
Le déposant est HAUTEVILLE JEAN-PHILIPPE, domicilié(e) 4 RUE HENRI DUNANT, 77120 COULOMMIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAUTEVILLE JEAN-PHILIPPE - France.
La marque HEXAPROTHESE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEXAPROTHESE est expirée depuis le 10 mars 2002.
HAUTEVILLE JEAN-PHILIPPE - 4 RUE HENRI DUNANT, 77120 COULOMMIERS - France
HAUTEVILLE JEAN-PHILIPPE - France
Errata - Publication au BOPI 1992-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27
Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11
Adhésifs pour prothèses dentaires, amalgames, ciments, laques, mastics dentaires, matières pour empreintes et porcelaines pour prothèses dentaires, produits d'hygiène buco-dentaire.Prothèses dentaires
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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