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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAUTES TECHNOLOGIES & CHIRURGIE
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ALTEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTEX
HAUTES TECHNOLOGIES & CHIRURGIE (SARL)

Numéro de dépôt :
94529092
Date de dépôt :
11/07/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/07/2004

Présentation de la marque ALTEX

Déposée le 11 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAUTES TECHNOLOGIES & CHIRURGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAUTES TECHNOLOGIES & CHIRURGIE domicilié(e) 51 rue Désiré Claude, 42100 SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 260 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Louis ALLIGIER H.T.C. SARL - France.

La marque ALTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTEX est expirée depuis le 11 juillet 2004.


HAUTES TECHNOLOGIES & CHIRURGIE (SARL) - 51 rue Désiré Claude, 42100 SAINT-ETIENNE - France - SIREN 391260312


Monsieur Jean-Louis ALLIGIER H.T.C. SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-51

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

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