Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BE HA-PY
HAUTES PYRENEES TOURISME ENVIRONNEMENT, association GRAMERCY PARK CONSULTING, SAS
Numéro de dépôt :
4155501
Date de dépôt :
09/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque BE HA-PY
Déposée par voie électronique le 9 février 2015 par HAUTES PYRENEES TOURISME ENVIRONNEMENT et la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAMERCY PARK CONSULTING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BE HA-PY »
Les déposants sont HAUTES PYRENEES TOURISME ENVIRONNEMENT, association domicilié(e) 11 Gaston Manent - 65000 - TARBES - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAMERCY PARK CONSULTING domicilié(e) 12 Alsace Lorraine - 38000 - Grenoble - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAUTES PYRENEES TOURISME ENVIRONNEMENT, Mme. isabelle pelieu domicilié(e) 11 Gaston Manent - 65000 - TARBES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10
Inscription le 26 octobre 2016 - Rejet total n°688066 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-26
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Informations en matière de construction ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
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