Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aqua Pyrénées
HAUTES-PYRENEES TOURISME ENVIRONNEMENT, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3212766
Date de dépôt :
03/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
03/03/2013
Aqua Pyrénées de HAUTES-PYRENEES TOURISME ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque Aqua Pyrénées

Déposée le 3 mars 2003 par l'association loi 1901 HAUTES-PYRENEES TOURISME ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Aqua Pyrénées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 HAUTES-PYRENEES TOURISME ENVIRONNEMENT domicilié(e) ayant son siège 11 rue Gaston Manent, ,65000 Tarbes - 65000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 168 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou domicilié(e) BP 53,31527 Ramonville Cedex - 31527 - France.

La marque Aqua Pyrénées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aqua Pyrénées est expirée depuis le 3 mars 2013.

HAUTES-PYRENEES TOURISME ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SANTE PYRENEES , BE HA-PY , HaPy SAVEURS , HAUTES-PYRENEES PIC DU MIDI PLUS PRES DES ETOILES , PYRENEES TRIP , BE HA-PY


HAUTES-PYRENEES TOURISME ENVIRONNEMENT, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - ayant son siège 11 rue Gaston Manent, ,65000 Tarbes - 65000 - France - SIREN 777168063


Cabinet Morelle & Bardou - BP 53,31527 Ramonville Cedex - 31527 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; organisation de voyages et de séjours touristiques ; organisation de visites touristiques, d'excursions ; informations en matière de transport ; informations en matières de voyages, de séjours touristiques, de transport, sur réseaux informatiques ; réservations pour les voyages. Centres de relaxation, de remise en forme et d'entretien physique ; enseignement de la gymnastique et de toutes formes d'exercices destinés à maintenir et améliorer la forme physique, enseignement de techniques de relaxation ; organisation et conduite de colloques et conférences ayant trait au domaine médical, para-médical, au domaine de la remise en forme ou au domaine du thermalisme ; éducation et formation pratique (démonstration) ; publication de revues ayant trait au thermalisme ; organisation de divertissements ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations culturelles, éducatives ou de divertissement sur réseaux informatiques. Services médicaux et paramédicaux, services médicaux et paramédicaux visant à la remise en forme, ou rendus dans le cadre de cures thermales ; massage ; balnéothérapie, hydrothérapie ; services de bains à des fins d'hygiène à savoir sauna, hammam ; soins d'hygiène et de beauté ; salons de beauté, salons de coiffure, services de manucures, pédicures ; informations médicales ou para-médicales en matière de cures thermales et de remise en forme, sur réseaux informatiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.