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Marques déposées par l'association loi 1901 HAUTES ETUDES D'INGENIEUR
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ADICODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADICODE
HAUTES ETUDES D'INGENIEUR, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3949312
Date de dépôt :
27/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/09/2022
ADICODE de HAUTES ETUDES D\'INGENIEUR

Présentation de la marque ADICODE

Déposée le 27 septembre 2012 par l'association loi 1901 HAUTES ETUDES D'INGENIEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ADICODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 HAUTES ETUDES D'INGENIEUR domicilié(e) 13 rue de Toul - 59800 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 706 997 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU-JURISPATENT domicilié(e) 10, rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque ADICODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADICODE est expirée depuis le 27 septembre 2022.

HAUTES ETUDES D'INGENIEUR a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE HEI ISA ISEN , HEI HAUTES ETUDES INDUSTRIELLES , HEI INGENIEURS POUR LE MONDE , HEI


HAUTES ETUDES D'INGENIEUR, Association Loi 1901 - 13 rue de Toul - 59800 - LILLE - France - SIREN 783706997


CABINET GUIU-JURISPATENT - 10, rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Education ; formation ; enseignement ; orientation professionnelle (conseil en matière d'éducation et de formation) ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires) ;

Recherches scientifiques, techniques et industrielles (recherches et développement de nouveaux produits) ; contrôle de qualité ; services de dessinateur d'arts graphiques ; services de dessinateurs ; dessins industriels ; services de dessinateurs de mode ; service de conception esthétique de produits (stylisme) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; essais de matériaux ; consultations professionnelles en matière d'ordinateur (sans rapport avec la conduite des affaires) ; étude de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs.