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Marques déposées par HAUTER Jean-Michel
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SIGN'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGN'S
HAUTER Jean-Michel

Numéro de dépôt :
93465158
Date de dépôt :
21/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2003

Présentation de la marque SIGN'S

Déposée le 21 avril 1993 par HAUTER Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGN'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est HAUTER Jean-Michel, domicilié(e) 43, rue de la Ferme, 92200 Neuilly sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAUTER Jean-Michel - France.

La marque SIGN'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 17 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGN'S est expirée depuis le 21 avril 2003.


HAUTER Jean-Michel - 43, rue de la Ferme, 92200 Neuilly sur Seine - France


HAUTER Jean-Michel - France


Inscription le 30 août 2000 - Rejet partiel n°306572 - Publication au BOPI 2000-08-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

- produits de joaillerie bijouterie, pierres précieuses, destinés à des fins publicitaires et de communication. - produits finis en caoutchouc, gomme, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées destinés à des fins publicitaires et de communication. - produits finis en liège, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, destinés à des fins publicitaires ou de communication. - services de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).