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Marques déposées par HAUTEFORT JEAN PIERRE
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Championnat de France de yearlings de race selle français et anglo arabe
Marque expirée - Marque en non vigueur

Championnat de France de yearlings de race selle français et anglo arabe
HAUTEFORT JEAN PIERRE

Numéro de dépôt :
98745356
Date de dépôt :
31/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2018

Présentation de la marque Championnat de France de yearlings de race selle français et anglo arabe

Déposée le 31 juillet 1998 par HAUTEFORT JEAN PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Championnat de France de yearlings de race selle français et anglo arabe »

Le déposant est HAUTEFORT JEAN PIERRE domicilié(e) 62 BOULEVARD DE STALINGRAD,24000 PERIGUEUX (dossier no 2380947) - 24000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN PIERRE HAUTEFORT domicilié(e) 62 BOULEVARD DE STALINGRAD,24000 PERIGUEUX (dossier no 2380947) - 24000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Championnat de France de yearlings de race selle français et anglo arabe est expirée depuis le 31 juillet 2018.


HAUTEFORT JEAN PIERRE - 62 BOULEVARD DE STALINGRAD,24000 PERIGUEUX (dossier no 2380947) - 24000 - France


JEAN PIERRE HAUTEFORT - 62 BOULEVARD DE STALINGRAD,24000 PERIGUEUX (dossier no 2380947) - 24000 - France


Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2008 n°2380947 - Publication au BOPI 2008-07-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Organisation à des fins culturelles et sportives, du Championnat de France de chevaux yearlings de race selle français et anglo arabe. Ce championnat concerne les chevaux de race selle français et de race anglo arabe, male et femelle, agés de 18 mois, c'est à dire nés l'année précédente de la date du championnat Le championnat sera organisé en deux championnats distinctifs de race et deux championnats distinctifs male et femelle, il est ouvert à tous les chevaux des races concernées inscrits aux livres généalogiques français de ces races.