Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FRUITIER
HAUTEFEUILLE S.A.

Numéro de dépôt :
1459960
Date de dépôt :
12/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/1998
LE FRUITIER de HAUTEFEUILLE

Présentation de la marque LE FRUITIER

Déposée le 12 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) HAUTEFEUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE FRUITIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAUTEFEUILLE domicilié(e) 4, rue Henri Le Sidaner, 78000 VERSAILLES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BOIVIN. - France.

La marque LE FRUITIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459960.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FRUITIER est expirée depuis le 12 avril 1998.

HAUTEFEUILLE a également déposé les autres marques suivantes : "6 huîtres, 7 jours d'énergie!" , (Marque figurative) , HAUTEFEUILLE , TELEBOUCHE , O'R.P. , O'FILM , LE SAUCISSON DES TENTATIONS , "Justin Bridou, le saucisson qui tranche!" , O'TEL


HAUTEFEUILLE S.A. - 4, rue Henri Le Sidaner, 78000 VERSAILLES. - France


Claude BOIVIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Fruits et légumes frais.