Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HAUTEFEUILLE ASS
/
ELECTROCARTERGRAMME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELECTROCARTERGRAMME
HAUTEFEUILLE ASS. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1541937
Date de dépôt :
18/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/1999

Présentation de la marque ELECTROCARTERGRAMME

Déposée le 18 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) HAUTEFEUILLE ASS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELECTROCARTERGRAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAUTEFEUILLE ASS domicilié(e) 4, rue Henri Le Sidaner, 78000 VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BOIVIN - France.

La marque ELECTROCARTERGRAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELECTROCARTERGRAMME est expirée depuis le 18 juillet 1999.


HAUTEFEUILLE ASS. Société Anonyme - 4, rue Henri Le Sidaner, 78000 VERSAILLES - France


Claude BOIVIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Dispositif d'analyse de l'évolution d'un lubrifiant dans un moteur en fonctionnement par capteur et moniteur d'usure en continu