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Marques déposées par HAUTEFAYE William
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William de Faye
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

William de Faye
HAUTEFAYE William

Numéro de dépôt :
99783401
Date de dépôt :
22/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2009

Présentation de la marque William de Faye

Déposée le 22 mars 1999 par HAUTEFAYE William auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « William de Faye » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est HAUTEFAYE William, domicilié(e) demeurant 703, rue Louis Guilemin, LEPINE, 10120 SAINT-ANDRE LES VERGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr HAUTEFAYE William - France.

La marque William de Faye a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783401.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque William de Faye est expirée depuis le 22 mars 2009.

HAUTEFAYE William a également déposé les autres marques suivantes : P'TITE MAILLE , WF , WILLIAM DE FAYE PARIS , P'TITE MAILLE


HAUTEFAYE William - demeurant 703, rue Louis Guilemin, LEPINE, 10120 SAINT-ANDRE LES VERGERS - France


Mr HAUTEFAYE William - France


Inscription le 28 février 2001 - Rejet partiel n°316425 - Publication au BOPI 2001-02-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.