Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur HAUTEFAYE William
/
P'TITE MAILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P'TITE MAILLE
Monsieur HAUTEFAYE William

Numéro de dépôt :
1579256
Date de dépôt :
09/01/1990
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
09/01/2000
P\'TITE MAILLE de HAUTEFAYE William

Présentation de la marque P'TITE MAILLE

Déposée le 9 janvier 1990 par monsieur HAUTEFAYE William auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « P'TITE MAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur HAUTEFAYE William domicilié(e) 20 Ter, avenue Anatole France à TROYES - France.

La marque P'TITE MAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TITE MAILLE est expirée depuis le 9 janvier 2000.

HAUTEFAYE William a également déposé les autres marques suivantes : P'TITE MAILLE , WF , William de Faye , WILLIAM DE FAYE PARIS


Monsieur HAUTEFAYE William - 20 Ter, avenue Anatole France à TROYES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements y compris les bottes, les souliers les pantoufles. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, ornements et décorations pour arbres de Noël

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].