Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOUND
HAUTEFAYE William demeurant

Numéro de dépôt :
1349867
Date de dépôt :
28/02/1986
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
28/02/1996

Présentation de la marque HOUND

Déposée le 28 février 1986 par HAUTEFAYE William demeurant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « HOUND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HAUTEFAYE William demeurant, domicilié(e) 703, rue Louis Guillemin, LEPINE, 10120 SAINT-ANDRE LES VERGERS. - France.

La marque HOUND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOUND est expirée depuis le 28 février 1996.

HAUTEFAYE William demeurant a également déposé les autres marques suivantes : MAILLE CENTER


HAUTEFAYE William demeurant - 703, rue Louis Guillemin, LEPINE, 10120 SAINT-ANDRE LES VERGERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.