Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DIAGONE
HAUTECOEUR

Numéro de dépôt :
92437774
Date de dépôt :
27/05/1992
Lieu de dépôt :
MELUN

Présentation de la marque DIAGONE

Déposée le 27 mai 1992 par HAUTECOEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MELUN), la marque française « DIAGONE »

Le déposant est HAUTECOEUR, domicilié(e) ZI la Haie Passart - BP 73, 77253 BRIE COMTE ROBERT Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEA COMMUNICATION Monsieur Dani DIEBOLT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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HAUTECOEUR - ZI la Haie Passart - BP 73, 77253 BRIE COMTE ROBERT Cedex - France


IDEA COMMUNICATION Monsieur Dani DIEBOLT - France


Inscription le 21 décembre 1998 - Rejet total n°269167 - Publication au BOPI 1998-12-21

Inscription le 13 avril 1999 - Rejet total n°275645 - Publication au BOPI 1999-04-13

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

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