Présentation de la marque HAUTE MEURTHE PARTICIPATION
Déposée le 21 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) HAUTE MEURTHE PARTICIPATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HAUTE MEURTHE PARTICIPATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-10 du 12 mars 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAUTE MEURTHE PARTICIPATION domicilié(e) Chemin de la Meurthe - 88580 - SAULCY SUR MEURTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 025 367 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque HAUTE MEURTHE PARTICIPATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAUTE MEURTHE PARTICIPATION, Société Anonyme - Chemin de la Meurthe - 88580 - SAULCY SUR MEURTHE - France - SIREN 384025367
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 8 août 2002 n°2226198 - Publication au BOPI 2002-08-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27
Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2012 n°2511234 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08
Articles de bureau (à l'exception des meubles), notamment trieurs de documents, trieurs de courriers, parapheurs, classeurs, classeurs de documents, classeurs de courriers, registres, reliures, biblorhaptes, brochures, chemises pour documents, couvertures; papier, carton et produits en ces matières, notamment affiches, albums, almanachs, atlas, bavettes et bavoirs, blocs à dessin, papier de bois, boîtes en carton ou en papier, buvards, cahiers, calendriers, calques, papier calque, papier carbone, carnets, cartes, cartes à jouer, tubes en carton, cartes géographiques, cartonnages, catalogues, cornets de papier, décalcomanie, papier d'emballage, enveloppes, éphémérides, faire-part, cartes de souhait, feuilles, fiches, formulaires, formules, papier hygiénique, images, imprimés, journaux, périodiques, livres, livrets, papier mâché, manuels, mouchoirs, nappes et napperons, plans, prospectus, publications, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage; produits de l'imprimerie, notamment caractères d'imprimerie, clichés d'imprimerie, rubans encreurs, bobines pour rubans encreurs, encre, cadres et châssis à composer, caractères typographiques; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, notamment sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, feuilles bullées pour l'emballage ou le conditionnement, pellicules en matières plastiques pour l'emballage.Articles en cuir et imitations du cuir non compris dans d'autres classes
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "HAUTE MEURTHE PARTICIPATION"
