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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HAUTE MEURTHE PARTICIPATION
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ATELIER DU CADRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER DU CADRE
HAUTE MEURTHE PARTICIPATION (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3104519
Date de dépôt :
08/06/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/06/2011

Présentation de la marque ATELIER DU CADRE

Déposée le 8 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) HAUTE MEURTHE PARTICIPATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATELIER DU CADRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-28 du 13 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAUTE MEURTHE PARTICIPATION domicilié(e) Chemin de la Meurthe, 88580 SAULCY SUR MEURTHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires, Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque ATELIER DU CADRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER DU CADRE est expirée depuis le 8 juin 2011.

HAUTE MEURTHE PARTICIPATION a également déposé les autres marques suivantes : ALFA CADRE , HAUTE MEURTHE PARTICIPATION , EXTEN-PLAST


HAUTE MEURTHE PARTICIPATION (Société Anonyme) - Chemin de la Meurthe, 88580 SAULCY SUR MEURTHE - France


MEYER & Partenaires, Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28

Cadres (encadrements), baguettes (liteaux) d'encadrement, garnitures de cadres (non métalliques), moulures pour cadres (encadrements).