SCOPE SANTE H QUALITE DES HOPITAUX & CLINIQUES JE M'INFORME, JE CHOISIS!

Haute Autorité de Santé, Autorité publique indépendante

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques-compacts (audio-vidéo) ; disques ; optiques ; disques magnétiques ; CD-Rom, DVD-Rom, DVD et autres supports d'enregistrement ; numériques ; équipements pour le traitement d'informations ; ordinateur ; logiciels ; programmes ; d'ordinateur enregistrés ; programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables) ; logiciels de ; compilation ; tapis de souris ; publications électroniques téléchargeables ; publications électroniques ; (téléchargeables) disponibles à partir de bases de données ou d'Internet ; clés USB ; appareils de ; saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données ; appareils de traitement de données ; cartes magnétiques ; applications pour Smartphone ;

Publicité ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; travaux de bureau ; reproduction ; de documents ; diffusion de matériel publicitaire et promotionnel (tracts, prospectus, imprimés, ; échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services de revues de ; presse ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un ; fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services de compilation de ; données ; services de traitement de données ; services de recherche d'informations dans les fichiers ; informatiques pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité ; en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité par ; correspondance ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de ; textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations ; – 6 – ; publiques ; informations statistiques ; établissement de statistiques ; compilation de statistiques ; services de compilation d'informations statistiques ;

Télécommunications ; services de télécommunication fournis par Internet, des réseaux ; Intranet et Extranet ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux ; d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services ; d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau ; informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de ; télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de ; messagerie électronique ; envoi, réception et transfert de messages électroniques ; location de temps ; d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission de télécopies ; transmission de données ; et de fichiers informatiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de forum de ; discussion sur l'Internet ;

Education ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres, ; brochures, rapports, périodiques ; production de films sur bandes vidéo ; location de films ; cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; reportages ; photographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de ; colloques, conférences, congrès, séminaires ou symposiums ; organisation d'expositions à buts ; culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication ; électronique de livres, brochures, rapports et de périodiques en ligne ; mise à disposition de ; publications électroniques en ligne non téléchargeables ; micro-édition ; rédaction et publication de ; textes autres que textes publicitaires ;

Services médicaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de ; médecine alternative ; services de cliniques médicales ; consultation en matière de pharmacie ; hospices (maisons d'assistance) ; services thérapeutiques ; services de télémédecine.